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1. Présentation du site.

  • Propriétaire : SARL LA GRANJA,
    • addresse: LD FAVARD 47140 TRENTELS SIRET 89002342700010
    • mail: infodomainelagranja@gmail.com
  • Directeur de publication : SARL LA GRANJA, LD FAVARD 47140 TRENTELS SIRET 89002342700010
  • Hébergement : o2switch Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand tel: 04 44 44 60 40 https://www.o2switch.fr/
  • Infogérance : MIT-S Chaussée de Wavre 504/4B , 1390 Grez-Doiceau Belgique  0496/07.34.97 info@mit-s.be
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2. Description des services fournis.

Le site www.gites-lagranja.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des services de l’entreprise la Granja.

SARL LA GRANJA s’efforce de fournir sur le site www.gites-lagranja.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.gites-lagranja.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.gites-lagranja.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

SARL LA GRANJA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : SARL LA GRANJA.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Gestion des données personnelles.

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7. Les principales lois concernées.

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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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